Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQU'EN PATE
ALTERNATIVE

Numéro de dépôt :
95582244
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2005

Présentation de la marque COQU'EN PATE

Déposée le 26 juillet 1995 par ALTERNATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COQU'EN PATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est ALTERNATIVE, domicilié(e) 137 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque COQU'EN PATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQU'EN PATE est expirée depuis le 26 juillet 2005.

ALTERNATIVE a également déposé les autres marques suivantes : NTK , ALTERACTION , LES P'TITS LOUPS DE MER , ALTER & CO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MAQUISTADOR , LA THALASSO MINERALE , PERLIMPIN-PAIN , NTK


ALTERNATIVE - 137 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Oeufs, jaunes d'ufs, blancs d'ufs, préparations culinaires à bases d'ufs.Farines alimentaires, mets à base de farine, macaronis, spaghettis, pâtes alimentaires, nouilles, raviolis, vermicelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.