Bain de Soleil
Présentation de la marque Bain de Soleil
Déposée le 24 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ALTERNATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Bain de Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Bain de Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bain de Soleil est expirée depuis le 24 février 2009.
ALTERNATIVE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469126 - Publication au BOPI 2008-02-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14