Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISANS SANS FRONTIERES
ALTERNATIVE

Numéro de dépôt :
3144019
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2012
ARTISANS SANS FRONTIERES de ALTERNATIVE

Présentation de la marque ARTISANS SANS FRONTIERES

Déposée le 28 janvier 2002 par la société ALTERNATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISANS SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société ALTERNATIVE domicilié(e) 137 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 618 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ARTISANS SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANS SANS FRONTIERES est expirée depuis le 28 janvier 2012.

ALTERNATIVE a également déposé les autres marques suivantes : NTK , ALTERACTION , LES P'TITS LOUPS DE MER , ALTER & CO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MAQUISTADOR , LA THALASSO MINERALE , PERLIMPIN-PAIN , NTK


ALTERNATIVE - 137 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 377618293


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 18 décembre 2002 - renonciation partielle n°361654 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 24 février 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°366145 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 12 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°381215 - Publication au BOPI 2003-11-12

Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469126 - Publication au BOPI 2008-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau Affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières Construction et réparation fournies par un artisan, services d'installation fournis par un artisan Télécommunications Transport (service fourni par un artisan) emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Traitement de matériaux d'installation fourni par un artisan Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Services technologiques relatifs à l'artisanat ainsi que des services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches industrielles, conception et développement d'ordinateurs, de logiciels, services juridiques Services de restauration (alimentation) à l'exclusion de tout service dans le domaine social d'approvisionnement de nourriture Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, notamment jardiniers-paysagistes, pépiniéristes, composition florale, art floral. Services de tatouage, services de coiffure et de manucure, salons de beauté, toilettage d'animaux : services fournis par un artisan. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, nommément agences de détectives, agences de surveillance nocturne, consultation en matière de sécurité, escortes (protection rapprochée) , services d'extinction de feux, ouvertures de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion. Tous ces services sont exclusivement liés au domaine de l'artisanat à l'exclusion de tout autre domaine, notamment médical et/ou pharmaceutique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.