Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) alternative elec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NEGOWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) alternative elec domicilié(e) 190 rue naujac - 33000 - bordeaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alternative elec, M. matthieu crolet domicilié(e) 190 rue naujac - 33000 - bordeaux - France.
La marque NEGOWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
alternative elec, sarl - 190 rue naujac - 33000 - bordeaux - France
alternative elec, M. matthieu crolet - 190 rue naujac - 33000 - bordeaux - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
étude de projets techniques ; architecture.
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