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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIVE ECO CONSTRUCTION BOIS – AEC BOIS
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AEC BOIS ALTERNATIVE ECOCONSTRUCTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

AEC BOIS ALTERNATIVE ECOCONSTRUCTION
“ ALTERNATIVE ECO CONSTRUCTION BOIS – AEC BOIS ”, SARL

Numéro de dépôt :
3689848
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
AEC BOIS ALTERNATIVE ECOCONSTRUCTION de ALTERNATIVE ECO CONSTRUCTION BOIS – AEC BOIS

Présentation de la marque AEC BOIS ALTERNATIVE ECOCONSTRUCTION

Déposée le 6 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIVE ECO CONSTRUCTION BOIS – AEC BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEC BOIS ALTERNATIVE ECOCONSTRUCTION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIVE ECO CONSTRUCTION BOIS – AEC BOIS domicilié(e) Route de Fraise - 17540 - ANAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 778 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL “ BANETTE-CONAN-GIROUDIERE ”, Avocats domicilié(e) 30 avenue du Général Leclerc - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEC BOIS ALTERNATIVE ECOCONSTRUCTION est expirée depuis le 6 novembre 2019.


“ ALTERNATIVE ECO CONSTRUCTION BOIS – AEC BOIS ”, SARL - Route de Fraise - 17540 - ANAIS - France - SIREN 490778933


SELARL “ BANETTE-CONAN-GIROUDIERE ”, Avocats - 30 avenue du Général Leclerc - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction en ossature bois d'édifices permanents y compris réalisation de structures poteaux-poutres (ossature verticale, horizontale, charpente), de panneaux de toiture ou d'élévation, construction d'édifices permanents, informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité et d'isolation (construction).

Etudes de projets techniques ; établissement de plan pour la construction. Conseils en construction. Service de dessin industriel.