Déposée par voie électronique le 17 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIVE CULTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMOKEDISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIVE CULTURE domicilié(e) 4 Allée des Luthiers - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 176 860 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France.
La marque SMOKEDISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTERNATIVE CULTURE, SARL - 4 Allée des Luthiers - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 452176860
NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; allumettes ; cigarettes électroniques ; fausses cigarettes à vapeur d'eau ; inhalateurs électroniques de succédanés du tabac ;
Services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de vente au détail et (notamment via internet) des produits suivants : tabac , articles pour fumeurs , cigares , cigarettes , papier à cigarettes , pipes , boîtes ou étuis à cigares , boîtes ou étuis à cigarettes , cendriers pour fumeurs , briquets pour fumeurs , allumettes, cigarettes électroniques, fausses cigarettes à vapeur d'eau, inhalateurs électroniques de succédanés du tabac ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux et à des services de télécommunications, services de promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion des produits pour le compte des tiers ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations, services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.
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