Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACS ALTERNATIVE COMPUTER SYSTEMS
ALTERNATIVE COMPUTER SYSTEMS (A.C.S.), S.A.R.L., siège social :

Numéro de dépôt :
1339193
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1995
ACS ALTERNATIVE COMPUTER SYSTEMS de ALTERNATIVE COMPUTER SYSTEMS (A.C.S

Présentation de la marque ACS ALTERNATIVE COMPUTER SYSTEMS

Déposée le 18 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIVE COMPUTER SYSTEMS (A.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACS ALTERNATIVE COMPUTER SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIVE COMPUTER SYSTEMS (A.C.S domicilié(e) 15 avenue Victor-Hugo à PARIS (16|) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel IMBERT. - France.

La marque ACS ALTERNATIVE COMPUTER SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS ALTERNATIVE COMPUTER SYSTEMS est expirée depuis le 18 février 1995.


ALTERNATIVE COMPUTER SYSTEMS (A.C.S.), S.A.R.L., siège social : - 15 avenue Victor-Hugo à PARIS (16|) - France


Michel IMBERT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

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