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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIV' HABITAT
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Alternativ' HABITAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

Alternativ' HABITAT
ALTERNATIV' HABITAT, SARL

Numéro de dépôt :
3726351
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2020
Alternativ\' HABITAT de ALTERNATIV\' HABITAT

Présentation de la marque Alternativ' HABITAT

Déposée le 31 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIV' HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alternativ' HABITAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNATIV' HABITAT domicilié(e) 57 bis Rue de Belfort - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 506 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERNATIV' HABITAT domicilié(e) 57 bis Rue de Belfort - 72000 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alternativ' HABITAT est expirée depuis le 31 mars 2020.


ALTERNATIV' HABITAT, SARL - 57 bis Rue de Belfort - 72000 - LE MANS - France - SIREN 521506519


ALTERNATIV' HABITAT - 57 bis Rue de Belfort - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Pose d'équipements de transformation du rayonnement solaire en électricité ; panneaux solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; raccordement des panneaux solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) au réseau de distribution. ;

Vente au détail de maisons à ossature bois, d'extensions en bois et de panneaux solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques). ;

Pose de panneaux solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et de tous dispositifs destinés à produire et à économiser l'énergie afin de préserver l'environnement. ; tous travaux de construction, de rénovation et d'isolation liés à l'amélioration de l'habitat : démolition, maçonnerie, charpente, couverture, isolation, étanchéité, pose de menuiseries… ; construction de maisons à ossature bois et d'extensions en bois.