Marque expirée - Marque en non vigueur

Uniaccess Visiomobilité
Alternatis Sarl

Numéro de dépôt :
3505883
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/06/2017
Uniaccess Visiomobilité de Alternatis

Présentation de la marque Uniaccess Visiomobilité

Déposée le 11 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alternatis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Uniaccess Visiomobilité »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alternatis domicilié(e) 1 de l'électricité,67800 BISCHHEIM - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 646 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alternatis domicilié(e) 1 de l'électricité,67800 BISCHHEIM - 67800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Uniaccess Visiomobilité est expirée depuis le 11 juin 2017.

Alternatis a également déposé les autres marques suivantes : VISIOMOBILITY , UNIACCESS , ALTERNATIS


Alternatis Sarl - 1 de l'électricité,67800 BISCHHEIM - 67800 - France - SIREN 477646830


Alternatis - 1 de l'électricité,67800 BISCHHEIM - 67800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion.