Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alternoval
Alternatech - Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3178150
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2012
Alternoval de Alternatech - Association Loi de 1901

Présentation de la marque Alternoval

Déposée le 29 juillet 2002 par la société Alternatech - Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Alternoval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la société Alternatech - Association Loi de 1901 domicilié(e) 70, rue des Jacobins,80000 AMIENS - 80000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 220 916 000 20 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc CHOPPLET ALTERNATECH domicilié(e) 70, rue des Jacobins,80000 AMIENS - 80000 - France.

La marque Alternoval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alternoval est expirée depuis le 29 juillet 2012.

Alternatech - Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ALTERNATECH , Alternatives métaboliques , Agro-Transfert


Alternatech - Association Loi de 1901 - 70, rue des Jacobins,80000 AMIENS - 80000 - France - SIREN 35322091600020


Marc CHOPPLET ALTERNATECH - 70, rue des Jacobins,80000 AMIENS - 80000 - France


Inscription le 19 février 2004 - retrait partiel n°387222 - Publication au BOPI 2004-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Recherche et développement de nouveaux produits de substitution d'origine végétale pour l'industrie, l'agriculture et la sylviculture.Recherche et développement de produits pharmaceutiques et vétérinaires obtenus à partir de ressources végétales pour l'industrie. Semences, plantes destinées à de nouvelles valorisations agroindustrielles. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, formations, séminaires, conventions d'affaires. Publication de livres, documents, dossiers, plaquettes, ouvrages sur tous les types de supports, en particulier papier, CD, informatique. Etude de projets techniques. Ingénierie de projets de recherche et de développement visant une valorisation des productions végétales. Organisation et conduite de salons, d'expositions à l'usage de tiers dans le domaine de : – de l'identification, la caractérisation, l'extraction, la purification, la production et la transformation de molécules, matières actives, plus généralement de tous produits issus d'organismes végétaux, entier ou pour parties, ou micro-organismes. – de la production et la transformation des végétaux eux-mêmes, ou de leurs organes ou parties d'organes, tissus ou cellule. – aide financière au montage de projets de recherche et de développement en productions végétales.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.