Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ALTERNANCE
Numéro de dépôt :
1363988
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ALTERNANCE
Déposée le 18 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTERNANCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque ALTERNANCE est expirée depuis le 18 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Inscription - Renonciation totale n°40080 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°40080 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°40080 - Publication au BOPI