Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Form@distance
ALTERNANCE FORMATION SARL

Numéro de dépôt :
3369334
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/07/2015
Form@distance de ALTERNANCE FORMATION

Présentation de la marque Form@distance

Déposée le 7 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNANCE FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Form@distance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNANCE FORMATION domicilié(e) 8 RUE THERON DE MONTAUGE,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 328 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERNANCE FORMATION SARL M. PATRICK BRANDENBURG GERANT domicilié(e) 8 RUE THERON DE MONTAUGE,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque Form@distance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Form@distance est expirée depuis le 7 juillet 2015.

ALTERNANCE FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : ALTERNANCE FORMATION , SUP. CONCOURS


ALTERNANCE FORMATION SARL - 8 RUE THERON DE MONTAUGE,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 431328350


ALTERNANCE FORMATION SARL M. PATRICK BRANDENBURG GERANT - 8 RUE THERON DE MONTAUGE,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

– cassettes vidéo. – disques compact [audio-vidéo]. – disques optiques compacts. – diapositives. – supports de données magnétiques. – supports de données optiques. – logiciels [programmes enregistrés]. – affiches. – brochures. – dessins. – images. – imprimés. – journaux. – livres. – manuels. – photographies. – publications. – représentations graphiques. – revues [périodiques]. – conseils en organisation et direction des affaires. – démonstrations de produits. – gestion de fichiers informatiques. – location d'espaces publicitaires. – projets [aide à la direction des affaires]. – publicité. – recueil de données dans un fichier central. – relations publiques. – systématisation de données dans un fichier central. – communication par terminaux d'ordinateurs. – transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. – éducation. – enseignement. – épreuves pédagogiques. – formation pratique [démonstration]. – informations en matière d'éducation. – informations en matière de divertissement. – organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. – organisation et conduite d'ateliers de formations. – organisation et conduite de colloques. – organisation et conduite de conférences. – organisation et conduite de congrès. – organisation et conduite de séminaires. – production de films. – production de livres. – publication de textes [autres que textes publicitaires]. – rédaction de scénarios. – analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur. – enregistrement [filamage] sur bandes vidéo. – consultation en matière d'ordinateur. – contrôle de qualité. – élaboration [conception] de logiciels. – étude de projets techniques. – expertises [travaux d'ingénieurs]. – location de logiciels informatiques. – location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. – maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.