Déposée le 23 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNANCE FORMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALTERNANCE FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNANCE FORMATION domicilié(e) 8 RUE THÉRON DE MONTAUGÉ - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 328 350 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALTERNANCE FORMATION domicilié(e) 8 RUE THÉRON DE MONTAUGÉ - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque ALTERNANCE FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTERNANCE FORMATION, SARL - 8 RUE THÉRON DE MONTAUGÉ - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 431328350
ALTERNANCE FORMATION - 8 RUE THÉRON DE MONTAUGÉ - 31200 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462962 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son et d'imatges, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cédérom, logiciels (programmes enregistrés) produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement a l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage (à savoir sacs, sachets, films et feuilles), brochures, affiches, manuels, livres, journaux, images, impressions, clichés éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues et de catalogues, prêts de livres. Production de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma services d'édition de logiciels. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Informations en matière d'éducation et/ou culturel et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement. Organisation de loterie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (à des tiers), exploitation d'une base de données scientifiques et/ou techniques, et/ou médicales, et/ou juridiques sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Informations en matière scientifiques et/ou technique services d'hébergement de sites électroniques. Services de création (élaboration) de sites électroniques. Service de publicité, promotion des ventes par des tiers sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Gestion de fichiers informatiques. Recueil de données dans un fichier central. Location d'espaces publicitaires. Informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives transcription de communications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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