Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANICLEAN
ALTERNA, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
97691397
Date de dépôt :
12/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2007

Présentation de la marque ORGANICLEAN

Déposée le 12 août 1997 par la société ALTERNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGANICLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la société ALTERNA domicilié(e) 10877 Wilshire Blvd., 12th Floor Los Angeles, CALIFORNIE 90024 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ORGANICLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANICLEAN est expirée depuis le 12 août 2007.

ALTERNA a également déposé les autres marques suivantes : Alt'Expert , Idéa , ALTERDIS L'AUTRE DISTRIBUTEUR , AlternA l'engagement réciproque


ALTERNA, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 10877 Wilshire Blvd., 12th Floor Los Angeles, CALIFORNIE 90024 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

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