Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTERMONTS FROMAGERIE BIOLOGIQUE & PAYSANNE DES MONTS DU LYONNAIS
AlterMonts

Numéro de dépôt :
4492399
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
ALTERMONTS FROMAGERIE BIOLOGIQUE & PAYSANNE DES MONTS DU LYONNAIS de AlterMonts

Présentation de la marque ALTERMONTS FROMAGERIE BIOLOGIQUE & PAYSANNE DES MONTS DU LYONNAIS

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par AlterMonts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTERMONTS FROMAGERIE BIOLOGIQUE & PAYSANNE DES MONTS DU LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est AlterMonts domicilié(e) La Rey - 42330 - SAINT GALMIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AlterMonts, Monsieur Claude VILLEMAGNE domicilié(e) La Rey - 42330 - SAINT GALMIER - France.

La marque ALTERMONTS FROMAGERIE BIOLOGIQUE & PAYSANNE DES MONTS DU LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERMONTS FROMAGERIE BIOLOGIQUE & PAYSANNE DES MONTS DU LYONNAIS arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.


AlterMonts - La Rey - 42330 - SAINT GALMIER - France


AlterMonts, Monsieur Claude VILLEMAGNE - La Rey - 42330 - SAINT GALMIER - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Produits laitiers ; beurre ; fromages;  Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.