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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERGIS
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MWh Vert
Marque expirée - Marque en non vigueur

MWh Vert
ALTERGIS SAS

Numéro de dépôt :
3452461
Date de dépôt :
26/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/09/2016
MWh Vert de ALTERGIS

Présentation de la marque MWh Vert

Déposée le 26 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MWh Vert »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERGIS domicilié(e) 105 RUE ANNE GACON,13015 MARSEILLE - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 871 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERGIS SAS LESEUR Gérard domicilié(e) 105 rue ANNE GACON,13015 MARSEILLE - 13015 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MWh Vert est expirée depuis le 26 septembre 2016.

ALTERGIS a également déposé les autres marques suivantes : AQUATECH , AQUATECH Services des eaux , Rézolidaire , ALTER ENERGIE , Sumeria


ALTERGIS SAS - 105 RUE ANNE GACON,13015 MARSEILLE - 13015 - France - SIREN 437871718


ALTERGIS SAS LESEUR Gérard - 105 rue ANNE GACON,13015 MARSEILLE - 13015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664486 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils d'éclairage de chauffage de production de vapeur de réfrigération, de ventilation de distribution d'eau. Production d'énergie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.