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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTERGAZ
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L'essentiel du gaz naturel
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'essentiel du gaz naturel
ALTERGAZ société anonyme

Numéro de dépôt :
3485581
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
L\'essentiel du gaz naturel de ALTERGAZ

Présentation de la marque L'essentiel du gaz naturel

Déposée le 28 février 2007 par la Société Anonyme (SA) ALTERGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'essentiel du gaz naturel »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTERGAZ domicilié(e) 24, rue Jacques Ibert,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 225 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERGAZ Attn. : M. Robert DELBOS domicilié(e) 24, rue Jacques Ibert,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'essentiel du gaz naturel est expirée depuis le 28 février 2017.

ALTERGAZ a également déposé les autres marques suivantes : ALTERGAZ , (Marque figurative) , ALTERGAZ L'ENERGIE JUSTE , Chez vous, le meilleur du gaz naturel , Du gaz et des idées , ALTERGAZ VOTRE ENERGIE AUTREMENT , Consommer mois, c'est consommer malin , Le meilleur du gaz naturel au meilleur prix , Le Gaz naturel aussi sûr et moins cher , Le meilleur du gaz naturel


ALTERGAZ société anonyme - 24, rue Jacques Ibert,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 451225692


ALTERGAZ Attn. : M. Robert DELBOS - 24, rue Jacques Ibert,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Combustibles, en particulier gaz naturel ; gaz naturel ; gaz de ville ; gasoil ; gaz combustibles ; gaz pauvre ; gaz solidifiés combustibles ; mélanges de carburants gazéifiés ; composition combustibles, notamment hydrogène liquide, gazeux ; carburant gazeux obtenus et distribués par le transport national et international de gaz, en particulier gaz naturel, ainsi que gaz combustibles liquéfiés en particulier pour l'alimentation publique en gaz ; tous les combustibles précités pour la livraison à des entreprises d'alimentation en gaz et entreprises industrielles.

Publicité, gestion des affaires commerciaux, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion pour le compte de tiers de produits électriques et gaziers ; conseils et information sur les consommations en énergie ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; étude et recherche de marché, conseils et information sur les consommations en énergie notamment avec réalisation de simulation tarifaire et prévision de consommation ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; analyse de prix de revient ; expertises en affaires, estimation en affaires commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; bureaux de placement ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; distribution de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; conception de méthodes, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire ; étude de marché ; diffusion de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires.

Distribution de combustible notamment de gaz ; distribution d'énergie ; transport par pipelines ; courtage de transport ; production d'énergie ; stockage de gaz et de liquides, en particulier stockage souterrain de gaz naturel en cavités et en couche poreuse ; approvisionnement de consommateurs par la livraison de gaz naturel, de chaleur et d'énergie ; acheminement de gaz et de liquides par des réseaux de conduites ; fourniture d'information dans le domaine de l'énergie, et notamment du gaz à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateur.

Production d'énergie.

Réalisation d'études techniques et d'expertises liées à l'énergie et notamment au gaz naturel. Etablissements de plan (construction) et étude technique d'installations ; conseil en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs, en particulier création de programmes dans les domaines du transport de gaz, de l'approvisionnement en gaz, en chaleur et en énergie, et de l'utilisation du gaz naturel.