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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTERGAZ
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ALTERENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERENERGIE
ALTERGAZ Société anonyme

Numéro de dépôt :
3432966
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016
ALTERENERGIE de ALTERGAZ

Présentation de la marque ALTERENERGIE

Déposée le 6 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) ALTERGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERENERGIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTERGAZ domicilié(e) 24, rue Jacques Ibert,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 225 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERGAZ Attn. : M. Robert DELBOS domicilié(e) 24, rue Jacques Ibert,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERENERGIE est expirée depuis le 6 juin 2016.

ALTERGAZ a également déposé les autres marques suivantes : ALTERGAZ , (Marque figurative) , ALTERGAZ L'ENERGIE JUSTE , Chez vous, le meilleur du gaz naturel , Du gaz et des idées , ALTERGAZ VOTRE ENERGIE AUTREMENT , Consommer mois, c'est consommer malin , Le meilleur du gaz naturel au meilleur prix , Le Gaz naturel aussi sûr et moins cher , Le meilleur du gaz naturel


ALTERGAZ Société anonyme - 24, rue Jacques Ibert,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 451225692


ALTERGAZ Attn. : M. Robert DELBOS - 24, rue Jacques Ibert,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Combustibles, en particulier gaz naturel ; gaz naturel ; gaz de ville ; gasoil ; gaz combustible ; gaz pauvre ; gaz solidifiés combustibles ; mélanges de carburants gazéifiés ; composition combustibles, notamment hydrogène liquide, gazeux ; carburant gazeux obtenus et distribués par le transport national est international de gaz, en particulier gaz naturel, ainsi que gaz combustibles liquéfiés en particulier pour l'alimentation publique en gaz ; tous les combustibles précités pour la livraison à des entreprises d'alimentation en gaz et entreprises industrielles.

Accumulateurs électriques ; batteries électriques ; bobines électriques ; boîtes de branchement ; boîtes de dérivation ; canalisations électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques de commutation ; compteurs ; conduites d'électricité ; appareils pour l'analyse des gaz ; gazomètres ; modems ; ohmmètres ; indicateurs de perte électrique ; raccords de lignes électriques.

Alimenteurs de chaudières de chauffage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; chaudières de buanderie ; chaudières de chauffage ; alimenteurs de chaudières de chauffage ; carneaux de chaudières de chauffage ; tubes de chaudières de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; chaudières de chauffage ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffage à eau chaude ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; installations de chauffe ; chauffe-eau ; appareils de climatisation ; économiseurs de combustibles ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; douilles de lampes électrique.

Distribution de combustible notamment de gaz ; distribution d'énergie ; transport par pipelines ; courtage de transport ; production d'énergie ; stockage de gaz et de liquides, en particulier stockage souterrain de gaz naturel en cavités et en couches poreuses ; approvisionnement de consommateurs par la livraison de gaz naturel, de chaleur et d'énergie ; acheminement de gaz et de liquides par des réseaux de conduites.

Production d'énergie ; production d'énergie notamment de gaz naturel.