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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) altergaia
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Altergaia
Marque expirée - Marque en non vigueur

Altergaia
altergaia eurl

Numéro de dépôt :
3603079
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2018
Altergaia de altergaia

Présentation de la marque Altergaia

Déposée le 6 octobre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) altergaia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Altergaia »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) altergaia domicilié(e) 282 rue merlot, zac de la louvade,34130 MAIGUIO - 34130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 830 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, altergaia domicilié(e) 282 rue merlot, zac de la louvade,34130 MAIGUIO - 34130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Altergaia est expirée depuis le 6 octobre 2018.


altergaia eurl - 282 rue merlot, zac de la louvade,34130 MAIGUIO - 34130 - France - SIREN 507830768


altergaia - 282 rue merlot, zac de la louvade,34130 MAIGUIO - 34130 - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494457 - Publication au BOPI 2009-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Etudes de projets techniques.