Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERFINANCE
/
AlterFinance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AlterFinance
ALTERFINANCE, SAS
M. Jawhari Ahmed
M. Sammaciccia Patrick
M. Gouzien Michel

Numéro de dépôt :
4228227
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2025
AlterFinance de ALTERFINANCE

Présentation de la marque AlterFinance

Déposée le 24 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERFINANCE, monsieur Jawhari Ahmed, monsieur Sammaciccia Patrick, monsieur Gouzien Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AlterFinance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERFINANCE domicilié(e) Bordeaux lac, 9 Rue Théodore Blanc - 33520 - BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , monsieur Jawhari Ahmed domicilié(e) 9 Rue Eugène le Roy - 33800 - BORDEAUX - France, monsieur Sammaciccia Patrick domicilié(e) 124 Allée Puisseguin - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France, monsieur Gouzien Michel domicilié(e) 1 Chemin du Terry - 33550 - LESTIAC SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERFINANCE domicilié(e) Bordeaux lac, 9 Rue Théodore Blanc - 33520 - BRUGES - France.

La marque AlterFinance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AlterFinance arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.


ALTERFINANCE, SAS - Bordeaux lac, 9 Rue Théodore Blanc - 33520 - BRUGES - France - SIREN 8

M. Jawhari Ahmed - 9 Rue Eugène le Roy - 33800 - BORDEAUX - France

M. Sammaciccia Patrick - 124 Allée Puisseguin - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France

M. Gouzien Michel - 1 Chemin du Terry - 33550 - LESTIAC SUR GARONNE - France


ALTERFINANCE - Bordeaux lac, 9 Rue Théodore Blanc - 33520 - BRUGES - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 10 octobre 2016 - Rejet partiel n°686820 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-10

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.