Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo
/
Système d'intelligence environnementale (SIE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Système d'intelligence environnementale (SIE)
Altereo, SAS

Numéro de dépôt :
3825326
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2021
Système d\'intelligence environnementale (SIE) de Altereo

Présentation de la marque Système d'intelligence environnementale (SIE)

Déposée le 21 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Système d'intelligence environnementale (SIE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 634 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France.

La marque Système d'intelligence environnementale (SIE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Système d'intelligence environnementale (SIE) est expirée depuis le 21 avril 2021.

Altereo a également déposé les autres marques suivantes : Éveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s) , DEBIDO , DIGSURE , SIROCO , Urban KIS , ALTEREO , Aquaemundi , altercity , Cartajour KIS , KIS for Utilities


Altereo, SAS - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France - SIREN 432634046


Altereo - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772235 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.