Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo
/
SMART'GIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART'GIS
Altereo, SAS

Numéro de dépôt :
3976388
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2023
SMART\'GIS de Altereo

Présentation de la marque SMART'GIS

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART'GIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo domicilié(e) 2 av Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 634 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altereo, M. Paul-Henri ROUX domicilié(e) 2 av Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France.

La marque SMART'GIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART'GIS est expirée depuis le 22 janvier 2023.

Altereo a également déposé les autres marques suivantes : Éveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s) , DEBIDO , DIGSURE , SIROCO , Urban KIS , ALTEREO , Aquaemundi , altercity , Cartajour KIS , KIS for Utilities


Altereo, SAS - 2 av Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France - SIREN 432634046


Altereo, M. Paul-Henri ROUX - 2 av Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772235 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information.