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Renouvellement responsable
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Renouvellement responsable
ALTEREO

Numéro de dépôt :
4641393
Date de dépôt :
23/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
Renouvellement responsable de ALTEREO

Présentation de la marque Renouvellement responsable

Déposée par voie électronique le 23 avril 2020 par ALTEREO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Renouvellement responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est ALTEREO domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altereo, Monsieur Paul-Henri ROUX domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France.

La marque Renouvellement responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Renouvellement responsable arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

ALTEREO a également déposé les autres marques suivantes : Éveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s) , DEBIDO , DIGSURE , SIROCO , Urban KIS , ALTEREO , Aquaemundi , altercity , Cartajour KIS , KIS for Utilities


ALTEREO - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France


Altereo, Monsieur Paul-Henri ROUX - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Distribution des eaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.