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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo
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Le service de l'eau haute performance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le service de l'eau haute performance
Altereo, SAS

Numéro de dépôt :
3999187
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2023
Le service de l\'eau haute performance de Altereo

Présentation de la marque Le service de l'eau haute performance

Déposée le 18 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le service de l'eau haute performance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altereo, M. ROUX Paul-Henri domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France.

La marque Le service de l'eau haute performance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le service de l'eau haute performance est expirée depuis le 18 avril 2023.

Altereo a également déposé les autres marques suivantes : Éveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s) , DEBIDO , DIGSURE , SIROCO , Urban KIS , ALTEREO , Aquaemundi , altercity , Cartajour KIS , KIS for Utilities


Altereo, SAS - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France


Altereo, M. ROUX Paul-Henri - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772235 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; relais électriques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Distribution d'électricité ou d'énergie ;

Formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.