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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo
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intelligence (s) environnementale (s)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

intelligence (s) environnementale (s)
Altereo, SAS

Numéro de dépôt :
3774609
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2020
intelligence (s) environnementale (s) de Altereo

Présentation de la marque intelligence (s) environnementale (s)

Déposée le 14 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « intelligence (s) environnementale (s) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud Parc d'Activités Point Rencontre - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 634 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud Parc d'Activités Point Rencontre - 13770 - VENELLES - France.

La marque intelligence (s) environnementale (s) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque intelligence (s) environnementale (s) est expirée depuis le 14 octobre 2020.

Altereo a également déposé les autres marques suivantes : Éveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s) , DEBIDO , DIGSURE , SIROCO , Urban KIS , ALTEREO , Aquaemundi , altercity , Cartajour KIS , KIS for Utilities


Altereo, SAS - 2 avenue Madeleine Bonnaud Parc d'Activités Point Rencontre - 13770 - VENELLES - France - SIREN 432634046


Altereo - 2 avenue Madeleine Bonnaud Parc d'Activités Point Rencontre - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772235 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques.