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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo
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G2C territoires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G2C territoires
Altereo, SAS

Numéro de dépôt :
3825351
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2021
G2C territoires de Altereo

Présentation de la marque G2C territoires

Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « G2C territoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 634 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France.

La marque G2C territoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G2C territoires est expirée depuis le 21 avril 2021.

Altereo a également déposé les autres marques suivantes : Éveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s) , DEBIDO , DIGSURE , SIROCO , Urban KIS , ALTEREO , Aquaemundi , altercity , Cartajour KIS , KIS for Utilities


Altereo, SAS - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France - SIREN 432634046


Altereo - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772235 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

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