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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEREO
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ECLOSIONS DEVELOPPEMENT DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLOSIONS DEVELOPPEMENT DURABLE
ALTEREO, SAS

Numéro de dépôt :
3812935
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2021
ECLOSIONS DEVELOPPEMENT DURABLE de ALTEREO

Présentation de la marque ECLOSIONS DEVELOPPEMENT DURABLE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEREO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECLOSIONS DEVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEREO domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 634 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTEREO domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France.

La marque ECLOSIONS DEVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLOSIONS DEVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 9 mars 2021.

ALTEREO a également déposé les autres marques suivantes : Éveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s) , DEBIDO , DIGSURE , SIROCO , Urban KIS , ALTEREO , Aquaemundi , altercity , Cartajour KIS , KIS for Utilities


ALTEREO, SAS - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France - SIREN 432634046


ALTEREO - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772235 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.