Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLOSION+ DEVELOPPEMENT DURABLE
ALTEREO, SAS

Numéro de dépôt :
3812942
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2021
ECLOSION+ DEVELOPPEMENT DURABLE de ALTEREO

Présentation de la marque ECLOSION+ DEVELOPPEMENT DURABLE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEREO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECLOSION+ DEVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEREO domicilié(e) 2 Avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 428 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTEREO domicilié(e) 2 Avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France.

La marque ECLOSION+ DEVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLOSION+ DEVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 9 mars 2021.

ALTEREO a également déposé les autres marques suivantes : Éveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s) , DEBIDO , DIGSURE , SIROCO , Urban KIS , ALTEREO , Aquaemundi , altercity , Cartajour KIS , KIS for Utilities


ALTEREO, SAS - 2 Avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France - SIREN 489428318


ALTEREO - 2 Avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

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