Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cartajour KIS
Altereo, SAS

Numéro de dépôt :
4190661
Date de dépôt :
19/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2025
Cartajour KIS de Altereo

Présentation de la marque Cartajour KIS

Déposée par voie électronique le 19 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cartajour KIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELELS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 634 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altereo, M. Paul-Henri ROUX domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELELS - France.

La marque Cartajour KIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cartajour KIS arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.

Altereo a également déposé les autres marques suivantes : Éveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s) , DEBIDO , DIGSURE , SIROCO , Urban KIS , ALTEREO , Aquaemundi , altercity , KIS for Utilities , ASTUCE & TIC


Altereo, SAS - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELELS - France - SIREN 432634046


Altereo, M. Paul-Henri ROUX - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELELS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772235 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; Logiciels et développements informatiques dans le domaine des Systèmes d'Information Géographique pour les métiers de l'eau, l'assainissement, l'urbanisme, le cadastre, l'énergie, l'éclairage public, l'électricité.