Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo
/
Capital RSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Capital RSE
Altereo, SAS

Numéro de dépôt :
3869426
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
Capital RSE de Altereo

Présentation de la marque Capital RSE

Déposée le 25 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Capital RSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 634 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altereo, M. Roux Paul-Henri domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France.

La marque Capital RSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capital RSE est expirée depuis le 25 octobre 2021.

Altereo a également déposé les autres marques suivantes : Éveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s) , DEBIDO , DIGSURE , SIROCO , Urban KIS , ALTEREO , Aquaemundi , altercity , Cartajour KIS , KIS for Utilities


Altereo, SAS - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France - SIREN 432634046


Altereo, M. Roux Paul-Henri - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772235 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes et conseils techniques et scientifiques dans le domaine du développement durable, en particulier celui de la responsabilité sociétale des entreprises.