Déposée le 14 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Aquaemundi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 634 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France.
La marque Aquaemundi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Errata de l'enregistrement - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772235 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.
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