Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aquaemundi
Altereo, SAS

Numéro de dépôt :
3823675
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
Aquaemundi de Altereo

Présentation de la marque Aquaemundi

Déposée le 14 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aquaemundi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 634 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France.

La marque Aquaemundi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquaemundi est expirée depuis le 14 avril 2021.

Altereo a également déposé les autres marques suivantes : Éveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s) , DEBIDO , DIGSURE , SIROCO , Urban KIS , ALTEREO , altercity , Cartajour KIS , KIS for Utilities , ASTUCE & TIC


Altereo, SAS - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France - SIREN 432634046


Altereo - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772235 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.