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ALTEREO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTEREO
Altereo

Numéro de dépôt :
4320180
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
ALTEREO de Altereo

Présentation de la marque ALTEREO

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par Altereo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTEREO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul-Henri ROUX domicilié(e) 2 AVENUE Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France.

La marque ALTEREO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEREO arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

Altereo a également déposé les autres marques suivantes : Éveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s) , DEBIDO , DIGSURE , SIROCO , Urban KIS , Aquaemundi , altercity , Cartajour KIS , KIS for Utilities , ASTUCE & TIC


Altereo - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - Venelles - France


Paul-Henri ROUX - 2 AVENUE Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 26 février 2018 - Décision du directeur général rapportant partiellement l'enregistrement n°717563 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Inscription le 27 février 2018 - Retrait partiel n°717664 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 6 juillet 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°727580 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-06

Inscription le 26 février 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°749950 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772235 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Pompes. Machines pour le traitement et l'épuration des eaux usées et des effluents agricoles, industriels et domestiques. Machines pour la purification de l'eau ;

Logiciels. Appareils et instruments pour l'analyse et le contrôle des paramètres physiques, chimiques et biologiques de l'eau de l'air et des sols. Appareils de télécontrôle de réseaux d'eau potable et usée, et d'irrigation. Matériel informatique ;

Réalisation et supervision de travaux de construction d'ouvrages. Audits et inspection d'ouvrages. Travaux d'ingénierie, de génie ;

Conception et édition de logiciels.