Déposée par voie électronique le 3 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JERSEY COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERCO domicilié(e) 20 Rue de Piscop - 95350 - Saint-Brice - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 281 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERCO, M. Mohamed Djehlane domicilié(e) 20 RUE Piscop - 95350 - SAINT-BRICE-SOUS-FORET - France.
La marque JERSEY COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351514.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTERCO, S.A.S. - 20 Rue de Piscop - 95350 - Saint-Brice - France - SIREN 519281414
ALTERCO, M. Mohamed Djehlane - 20 RUE Piscop - 95350 - SAINT-BRICE-SOUS-FORET - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Sacs ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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