Marque enregistrée - Marque en vigueur

JERSEY COTON
ALTERCO, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4351514
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2027
JERSEY COTON de ALTERCO

Présentation de la marque JERSEY COTON

Déposée par voie électronique le 3 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JERSEY COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERCO domicilié(e) 20 Rue de Piscop - 95350 - Saint-Brice - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 281 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERCO, M. Mohamed Djehlane domicilié(e) 20 RUE Piscop - 95350 - SAINT-BRICE-SOUS-FORET - France.

La marque JERSEY COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JERSEY COTON arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

ALTERCO a également déposé les autres marques suivantes : Tikida Délices , TIKIDA DELICES , CREMONA Rendre hommage autrement , TIKIDA DELICES STARPOP , TIKIDA DELICES CARAMELS-TOFFEES , TIKIDA DELICES MELI-MELO , TIKIDA DELICES SOFTY FRUITS , SOHOS , CUISINE PAPRIKA , TIKIDA DELICES FRESH 24


ALTERCO, S.A.S. - 20 Rue de Piscop - 95350 - Saint-Brice - France - SIREN 519281414


ALTERCO, M. Mohamed Djehlane - 20 RUE Piscop - 95350 - SAINT-BRICE-SOUS-FORET - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Sacs ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.