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Marques déposées par ALTERBIO FRANCE
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LES MAÎTRES DATTIERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MAÎTRES DATTIERS
ALTERBIO FRANCE

Numéro de dépôt :
4404797
Date de dépôt :
15/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2027
LES MAÎTRES DATTIERS de ALTERBIO FRANCE

Présentation de la marque LES MAÎTRES DATTIERS

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par ALTERBIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MAÎTRES DATTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est ALTERBIO FRANCE domicilié(e) RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERBIO FRANCE, Monsieur EMMANUEL EICHNER domicilié(e) RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque LES MAÎTRES DATTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAÎTRES DATTIERS arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.

ALTERBIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Bio de préférence , CBIO CDRIVE , Bio de terroirs , Mon bébé mange bio , Cbio Cmarché , Les Maîtres Dattiers , LA TRIBU KIVIBIO , Noria , Le Carré Arago , La corbeille du croqueur


ALTERBIO FRANCE - RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France


ALTERBIO FRANCE, Monsieur EMMANUEL EICHNER - RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; plantes ; plants ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.