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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE
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Les jus DE SOLEIL ALTERBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les jus DE SOLEIL ALTERBIO
ALTERBIO FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98762694
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2008

Présentation de la marque Les jus DE SOLEIL ALTERBIO

Déposée le 23 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les jus DE SOLEIL ALTERBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE domicilié(e) Zone du grand Saint-Charles, Rue de Madrid, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERBIO FRANCE (S.A.R.L.) - France.

La marque Les jus DE SOLEIL ALTERBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les jus DE SOLEIL ALTERBIO est expirée depuis le 23 novembre 2008.

ALTERBIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Bio de préférence , FRUGIBIO , CBIO CDRIVE , Bio de terroirs , Mon bébé mange bio , Cbio Cmarché , Les Maîtres Dattiers , LA TRIBU KIVIBIO , LES JUS DE SOLEIL ALTERBIO , Noria


ALTERBIO FRANCE (S.A.R.L.) - Zone du grand Saint-Charles, Rue de Madrid, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 399431691


ALTERBIO FRANCE (S.A.R.L.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Jus de légumes : Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.