Déposée le 3 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA NORIA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO France domicilié(e) 3 rue Levavasseur - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 691 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERBIO France domicilié(e) 3 rue Levavasseur - 66000 - PERPIGNAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTERBIO France, SARL - 3 rue Levavasseur - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 399431691
ALTERBIO France - 3 rue Levavasseur - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Malt ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; agrumes. Sont exclus de cette liste les fétuques, les tournesols, les tomates, les sorghos, les vignes et le maïs.
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