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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO France
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FRUGIBIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUGIBIO
ALTERBIO France, SARL

Numéro de dépôt :
3668809
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
FRUGIBIO de ALTERBIO France

Présentation de la marque FRUGIBIO

Déposée le 3 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUGIBIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO France domicilié(e) 3 rue Levavasseur - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERBIO France domicilié(e) 3 rue Levavasseur - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUGIBIO est expirée depuis le 3 août 2019.

ALTERBIO France a également déposé les autres marques suivantes : Bio de préférence , FRUGIBIO , CBIO CDRIVE , Bio de terroirs , Mon bébé mange bio , Cbio Cmarché , Les Maîtres Dattiers , LA TRIBU KIVIBIO , LES JUS DE SOLEIL ALTERBIO , Noria


ALTERBIO France, SARL - 3 rue Levavasseur - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 399431691


ALTERBIO France - 3 rue Levavasseur - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.