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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE
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Cbio Cresto
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cbio Cresto
ALTERBIO FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4298424
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2026
Cbio Cresto de ALTERBIO FRANCE

Présentation de la marque Cbio Cresto

Déposée le 12 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cbio Cresto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE domicilié(e) RUE LEVAVASSEUR, ZI SAINT CHARLES - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERBIO FRANCE, M. EICHNER EMMANUEL domicilié(e) Z.I. SAINT CHARLES, RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Cbio Cresto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cbio Cresto arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

ALTERBIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Bio de préférence , FRUGIBIO , CBIO CDRIVE , Bio de terroirs , Mon bébé mange bio , Cbio Cmarché , Les Maîtres Dattiers , LA TRIBU KIVIBIO , LES JUS DE SOLEIL ALTERBIO , Noria


ALTERBIO FRANCE, SARL - RUE LEVAVASSEUR, ZI SAINT CHARLES - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 399431691


ALTERBIO FRANCE, M. EICHNER EMMANUEL - Z.I. SAINT CHARLES, RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 21 juillet 2017 - Rejet partiel n°704611 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21

Café ; thé ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; biscottes ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.