Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE
/
Cbio Cmarché
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cbio Cmarché
ALTERBIO FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4298408
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2026
Cbio Cmarché de ALTERBIO FRANCE

Présentation de la marque Cbio Cmarché

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cbio Cmarché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE domicilié(e) RUE LEVAVASSEUR, ZI SAINT CHARLES - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERBIO FRANCE, M. EMMANUEL EICHNER domicilié(e) Z.I. SAINT CHARLES, RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Cbio Cmarché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cbio Cmarché arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

ALTERBIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Bio de préférence , FRUGIBIO , CBIO CDRIVE , Bio de terroirs , Mon bébé mange bio , Les Maîtres Dattiers , LA TRIBU KIVIBIO , LES JUS DE SOLEIL ALTERBIO , Noria , Le Carré Arago


ALTERBIO FRANCE, SARL - RUE LEVAVASSEUR, ZI SAINT CHARLES - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 399431691


ALTERBIO FRANCE, M. EMMANUEL EICHNER - Z.I. SAINT CHARLES, RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique.