Déposée le 16 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C. bio L'AUTRE CAMPAGNE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE domicilié(e) RUE LEVAVASSEUR ZI SAINT CHARLES - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 691 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERBIO FRANCE domicilié(e) RUE LEVAVASSEUR ZI SAINT CHARLES - 66000 - PERPIGNAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTERBIO FRANCE, SARL - RUE LEVAVASSEUR ZI SAINT CHARLES - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 399431691
ALTERBIO FRANCE - RUE LEVAVASSEUR ZI SAINT CHARLES - 66000 - PERPIGNAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2411051 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-06-23
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de légumes et jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; bières. " Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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