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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE
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C.bio L'AUTRE CAMPAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.bio L'AUTRE CAMPAGNE
ALTERBIO FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3659632
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
C.bio L\'AUTRE CAMPAGNE de ALTERBIO FRANCE

Présentation de la marque C.bio L'AUTRE CAMPAGNE

Déposée le 23 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.bio L'AUTRE CAMPAGNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE domicilié(e) 3 RUE LEVAVASSEUR ZI SAINT CHARLES - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERBIO FRANCE domicilié(e) 3 RUE LEVAVASSEUR ZI SAINT CHARLES - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.bio L'AUTRE CAMPAGNE est expirée depuis le 23 juin 2019.

ALTERBIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Bio de préférence , FRUGIBIO , CBIO CDRIVE , Bio de terroirs , Mon bébé mange bio , Cbio Cmarché , Les Maîtres Dattiers , LA TRIBU KIVIBIO , LES JUS DE SOLEIL ALTERBIO , Noria


ALTERBIO FRANCE, SARL - 3 RUE LEVAVASSEUR ZI SAINT CHARLES - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 399431691


ALTERBIO FRANCE - 3 RUE LEVAVASSEUR ZI SAINT CHARLES - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande. “ Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ”. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. “ Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ”. ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. “ Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ”. ;

Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de légumes et jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; bières. “ Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ”.