Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE
/
Bio de terroirs
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bio de terroirs
ALTERBIO FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4081408
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bio de terroirs de ALTERBIO FRANCE

Présentation de la marque Bio de terroirs

Déposée par voie électronique le 3 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio de terroirs »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE domicilié(e) ZI SAINT CHARLES, RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERBIO FRANCE, M. Emmanuel Eichner domicilié(e) ZI SAINT CHARLES, RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

ALTERBIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Bio de préférence , FRUGIBIO , CBIO CDRIVE , Mon bébé mange bio , Cbio Cmarché , Les Maîtres Dattiers , LA TRIBU KIVIBIO , LES JUS DE SOLEIL ALTERBIO , Noria , Le Carré Arago


ALTERBIO FRANCE, SARL - ZI SAINT CHARLES, RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 399431691


ALTERBIO FRANCE, M. Emmanuel Eichner - ZI SAINT CHARLES, RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643893 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique.