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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE
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Bio de préférence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio de préférence
ALTERBIO FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4049095
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2023
Bio de préférence de ALTERBIO FRANCE

Présentation de la marque Bio de préférence

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio de préférence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE domicilié(e) ZI SAINT CHARLES, RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERBIO FRANCE, M. EMMANUEL EICHNER domicilié(e) ZI SAINT CHARLES, RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Bio de préférence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio de préférence est expirée depuis le 22 novembre 2023.

ALTERBIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRUGIBIO , CBIO CDRIVE , Bio de terroirs , Mon bébé mange bio , Cbio Cmarché , Les Maîtres Dattiers , LA TRIBU KIVIBIO , LES JUS DE SOLEIL ALTERBIO , Noria , Le Carré Arago


ALTERBIO FRANCE, SARL - ZI SAINT CHARLES, RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 399431691


ALTERBIO FRANCE, M. EMMANUEL EICHNER - ZI SAINT CHARLES, RUE LEVAVASSEUR - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique.