Déposée le 4 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERAL domicilié(e) 74 route de Paris, BP 70,41102 VENDOME CEDEX - 41102 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 063 124 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne CHAVIGNY SARL ALTERAL domicilié(e) 74 route de Paris, BP 70,41102 VENDOME CEDEX - 41102 - France.
La marque ALTERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERAL est expirée depuis le 4 avril 2015.
SARL ALTERAL - 74 route de Paris, BP 70,41102 VENDOME CEDEX - 41102 - France - SIREN 454063124
Anne CHAVIGNY SARL ALTERAL - 74 route de Paris, BP 70,41102 VENDOME CEDEX - 41102 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal. – appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs. – matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre ; en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés. – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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