Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rmouse
Alter Ipso, SAS

Numéro de dépôt :
4268063
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/04/2026
Rmouse de Alter Ipso

Présentation de la marque Rmouse

Déposée le 27 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alter Ipso auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Rmouse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alter Ipso domicilié(e) 5 rue du bulloz - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 235 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLONDEAU Denis, président de la société Alter Ipso domicilié(e) 5 rue du bulloz - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

La marque Rmouse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268063.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rmouse arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

Alter Ipso a également déposé les autres marques suivantes : Rcloud , ALTER IPSO Your R solution , Rlicence , Rmessage


Alter Ipso, SAS - 5 rue du bulloz - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France - SIREN 814235693


BLONDEAU Denis, président de la société Alter Ipso - 5 rue du bulloz - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Errata de l'enregistrement - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 28 avril 2017 - Retrait partiel n°698867 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanisme pour appareils à pré-paiement ; caisse enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs, fils électriques, relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masque de plongée. Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents, les irradiations et contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou microprocesseur, bâches de sauvetage ; aucun des produits précités ne relevant ou ne promouvant des logiciels de divertissement ou des jeux vidéo ;

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Diffusion de matériel publicitaire : (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relation publiques ; aucun des services précités ne relevant ou ne promouvant des logiciels de divertissement ou des jeux vidéo ;

Télécommunications informations en matière de télécommunications : communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communication radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forum de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Service d'affichage électronique sur le réseau informatique (télécommunications). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique ; aucun des services précités ne relevant ou ne promouvant des logiciels de divertissement ou des jeux vidéo ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles : informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bande vidéo. Services de photographie. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; aucun des services précités ne relevant ou ne promouvant des logiciels de divertissement ou des jeux vidéo ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieur. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques ; aucun des services précités ne relevant ou ne promouvant des logiciels de divertissement ou des jeux vidéo ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars. Services de traiteurs. Service hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèche d'enfant. Mise à disposition de terrains de camping ; aucun des services précités ne relevant ou ne promouvant des logiciels de divertissement ou des jeux vidéo.