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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alter Idem Publications
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Grand Duc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grand Duc
Alter Idem Publications, SAS

Numéro de dépôt :
4062133
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/01/2024
Grand Duc de Alter Idem Publications

Présentation de la marque Grand Duc

Déposée le 21 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alter Idem Publications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Grand Duc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alter Idem Publications domicilié(e) 13 rue Notre-Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 848 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alter Idem Publications, M. Henderson Daniel domicilié(e) 13 rue Notre-Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France.

La marque Grand Duc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062133.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Duc est expirée depuis le 21 janvier 2024.

Alter Idem Publications a également déposé les autres marques suivantes : L'Ancien Tonneau , Grand Vicomte , FANLEFY , BS BASTIDE DU SOLEIL , Grand Comte , Grand Marquis


Alter Idem Publications, SAS - 13 rue Notre-Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France - SIREN 478848492


Alter Idem Publications, M. Henderson Daniel - 13 rue Notre-Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Vin beneficiant de l'indication géographique protégée “ Gard ”.