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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alter Idem Publications
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Grand Comte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grand Comte
Alter Idem Publications, SAS

Numéro de dépôt :
4053482
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2023
Grand Comte de Alter Idem Publications

Présentation de la marque Grand Comte

Déposée le 10 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alter Idem Publications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Grand Comte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alter Idem Publications domicilié(e) 13 rue Notre-Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 848 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alter Idem Publications, M. Henderson Daniel domicilié(e) 13 rue Notre-Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France.

La marque Grand Comte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Comte est expirée depuis le 10 décembre 2023.

Alter Idem Publications a également déposé les autres marques suivantes : L'Ancien Tonneau , Grand Vicomte , FANLEFY , BS BASTIDE DU SOLEIL , Grand Duc , Grand Marquis


Alter Idem Publications, SAS - 13 rue Notre-Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France - SIREN 478848492


Alter Idem Publications, M. Henderson Daniel - 13 rue Notre-Dame des Victoires - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Vins à indication géographique protégée “ Gard ”.