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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alter Groupe
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alter groupe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

alter groupe
Alter Groupe, SARL, A

Numéro de dépôt :
3901095
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
alter groupe de Alter Groupe

Présentation de la marque alter groupe

Déposée le 28 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alter Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « alter groupe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alter Groupe domicilié(e) 9 boulevard de Strasbourg - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 426 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alter Groupe, M. Lacour Maxime, A domicilié(e) 9 boulevard de Strasbourg - 83000 - TOULON - France.

La marque alter groupe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901095.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alter groupe est expirée depuis le 28 février 2022.


Alter Groupe, SARL, A - 9 boulevard de Strasbourg - 83000 - TOULON - France - SIREN 502426091


Alter Groupe, M. Lacour Maxime, A - 9 boulevard de Strasbourg - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 29 novembre 2012 - Rejet partiel n°589636 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision confirmant partiellement ou totalement la valeur du titre n°633894 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

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