Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTER FILMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALTER FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-31 du 4 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTER FILMS domicilié(e) 9 Boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 909 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET 111, Mme. Elsa HUISMAN domicilié(e) 111 Rue Saint Antoine - 75004 - PARIS - France.
La marque ALTER FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTER FILMS, Société par actions simplifiée - 9 Boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France - SIREN 352909774
CABINET 111, Mme. Elsa HUISMAN - 111 Rue Saint Antoine - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Appareils et instruments photographiques et cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement du son, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; enregistreurs à bande magnétique ; bande vidéo ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques-compacts, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films (pellicules) impressionnés ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs, récepteurs (audio-vidéo) ;
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés échantillons) ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; agences de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour des tiers ;
Télécommunications ; service de transmission d'informations par le réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; informations télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications ; service de transmission de données en particulier par paquet d'informations et d'images ; messageries et courriers électroniques et informatiques ; expéditions de dépêches ; échanges de documents informatisés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; location d'appareils et d'installations de télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; émissions télévisées ; location d'appareils de télécommunication ;
Divertissements ; activités culturelles ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bande vidéo ; location d'enregistrements sonores ; productions de films cinématographiques ( courts métrages et longs métrages) et de séries télévisées, locations de films cinématographiques ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; production de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; studios de cinéma ; distribution de films cinématographiques ; organisation de spectacles (services d'impresario) ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; photographie ; montage de programmes radiophoniques ou télévisés ; postsynchronisation ; services d'imagerie numérique ; services de studio d'enregistrements musicaux.
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