Déposée le 5 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) ALTER EGO 31
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Amuse-bouches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTER EGO 31 domicilié(e) Chemin de Gramont - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 952 399 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER EGO 31, M. DELPECH Yannick domicilié(e) Chemin de Gramont - 31770 - COLOMIERS - France.
La marque Amuse-bouches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amuse-bouches est expirée depuis le 5 juillet 2022.
ALTER EGO 31 a également déposé les autres marques suivantes : L'AMPHITRYON
ALTER EGO 31, SA - Chemin de Gramont - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 399952399
ALTER EGO 31, M. DELPECH Yannick - Chemin de Gramont - 31770 - COLOMIERS - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616398 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services hôteliers.
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